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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ASBA
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MINISTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISTYL
SOCIETE ASBA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1311162
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994

Présentation de la marque MINISTYL

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ASBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINISTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ASBA domicilié(e) 1bis, rue Victor Hugo, 95240 LA FRETTE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J-J. ALAURENT - France.

La marque MINISTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISTYL est expirée depuis le 18 octobre 1994.

SOCIETE ASBA a également déposé les autres marques suivantes : PRESTO , CLAC CLAC , APIC , LINEA , ILLICO , RIDORAMA


SOCIETE ASBA S.A.R.L. - 1bis, rue Victor Hugo, 95240 LA FRETTE SUR SEINE - France


M. J-J. ALAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Articles de quincaillerie en particulier tringles à rideaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.